| Transport de voyageurs |
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| Position de l'IRU sur le port obligatoire de la ceinture de sécurité dans les taxis, (2007) |
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| Position de l'IRU sur la proposition de règlement de la Commission européenne en matière d'accès au marché des services de transport par autocar et autobus au sein de l'UE, (2007) |
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| Position de l'IRU sur le projet de règlement du Parlement européen et du Conseil de l’UE sur la loi applicable aux obligations contractuelles, y compris celles relatives au transport routier, (2007) |
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| Position de l'IRU concernant les problèmes pratiques et techniques relatifs au tachygraphe numérique, (2007) |
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| Position de l'IRU concernant l'accès à la profession de transporteur de personnes et de marchandises par route, (2007) |
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| Position de l'IRU sur les aides de minimis pour le secteur des transports, (2006) |
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| Position de l'IRU sur l'utilisation des taxis dans les zones à faibles émissions des villes, (2006) |
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| Memorandum de l’IRU pour un cadre efficace et équitable concernant l’application des réglements et les contrôles dans le transport routier en Europe et au-delà, (2006) |
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| Position de l'IRU sur les arrangements transitoires pour le contrôle de l'introduction du tachygraphe numérique, (2006) |
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| Position commune de l’IRU sur les poussières atmosphériques liées au transport de marchandises et au transport de personnes, (2006) |
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| Position commune de l'IRU relative au cadre communautaire sur le transport urbain durable de marchandises et de personnes, (2006) |
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| Position de l'IRU sur l'installation et l'utilisation des ceintures de sécurité dans les autocars couchette, (2005) |
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| Position de l'IRU sur la nouvelle proposition révisée de la Commission européenne relative aux exigences de service public, (2005) |
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| Position de l'IRU sur le document de travail de la Commission européenne sur les initiatives proposées pour introduire la législation européenne dans le domaine des droits des passagers voyageant par autobus ou autocars internationaux, (2005) |
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| Position de l’IRU sur l’accessibilité des taxis pour les personnes à mobilité réduite, (2005) |
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| Position de l’IRU sur l’accès à la profession de transporteur routier de personnes, (2005) |
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| Position de l'IRU sur la Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil sur le fonctionnement et les perspectives du cadre communautaire pour les transports de voyageurs par autocars et autobus: accès aux marchés des transports internationaux et de cabotage, sécurité et droits des passagers - COM (2004)527 final, (2005) |
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| Position de l’IRU sur l’accessibilité des personnes à mobilité réduite aux autocars et autobus longue distance, (2005) |
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| Position de l’IRU sur l’action ciblée européenne pluri-acteurs « Tourisme durable et Transport » (MuSTT), (2005) |
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| Position de l'IRU sur la proposition de Directive du Parlement européen et du Conseil relative aux services dans le marché intérieur, (2004) |
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| Memorandum de l’IRU sur les services réguliers internationaux par autobus et autocar en Europe, (2003) |
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| Résolution sur la gestion de la demande de transport par la promotion d'options durables de transport collectif de personnes par route, (2003) |
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| Position de l'IRU concernant la TVA dans le transport de personnes, 2001 |
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| Position de l'IRU sur la proposition de règlement relatif à l'action des Etats membres en matière d'exigences de service public et à la conclusion de contrats de service public dans le domaine des transports de voyageurs par chemin de fer, par route et par voie navigable, 2000 |
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| Mémorandum de l'IRU sur les obligations de service public pour le transport de voyageurs par autobus et autocar, (1999) |
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| Position de l'IRU sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant des dispositions particulières applicables aux véhicules destinés au transport des passagers et comportant, outre le siège du conducteur, plus de huit places assises, et modifiant la directive 70/156/CEE du Conseil, (1998) |
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| Opinion du Comité de liaison 'Transport de voyageurs' de l'IRU auprès de l'UE concernant "Une étude sur le régime TVA et la concurrence dans le domaine du transport de personnes", (1998) |
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| Position du Comité de liaison 'Transport de voyageurs' de l'IRU auprès de l'UE concernant le rapport de la Commission sur la mise en service d'autobus et autocars d'une longueur maximale de 15m, (1998) |
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| Accessibilité des véhicules utilisés pour les services réguliers aux personnes à mobilité réduite : une position commune de l'IRU, l'UITP et l'ACEA, (1997) |
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| Position du Comité de liaison 'Transport de voyageurs' de l'IRU auprès de l'UE sur un nouveau modèle de feuille de route, (1997) |
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| Résolution concernant l'accès et le stationnement des autocars de tourisme dans les villes touristiques, (1994) |
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| "Prise de position" politique sur l'accès du secteur privé au marché du transport routier urbain et interurbain de personnes, (1994) |
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| Conditions d'accès à la profession et au marché d'exploitant ou de conducteur de taxis et de voitures de louage avec conducteur : Prise de position du Groupe "Taxis et voitures de louage avec conducteur" sur les principes communs minimums à inclure dans toute réglementation locale, nationale ou internationale régissant ces activités, (1991) |
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| Résolution du Groupe "Taxis et voitures de louage avec conducteur", (1984) |
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| Déclaration sur la qualité et les avantages des voyages en autocar sur le marché international des vacances, (1982) |
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| La crise de l'énergie et le transport collectif routier de personnes, (1974) |
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| Transport professionnel de voyageurs par la route, (1972) |
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| Transport international de voyageurs, (1970) |
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| Transport international de voyageurs, (1968) |
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| Transport international de voyageurs, (1966) |
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| Transport international de voyageurs par route, (1964) |
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| Transport international de voyageurs par autocars, (1960) |
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