Politique générale des transports

Politique générale des transports	PDF
Résolution concernant la crise du prix des carburants, (2008)
Résolution de l'IRU sur le conflit croissant entre les transporteurs et les autorités gouvernementales, (2008)
Résolution de l'IRU sur les interdictions de circuler, (2008)
Déclaration du 31ème congrès mondial de l'IRU: "Le transport routier, vecteur de paix et de prospérité", (2008)
Résolution de l'IRU sur l'utilisation de la Convention TIR pour mettre en oeuvre les exigences du Cadre de Normes SAFE de l'OMD, y compris le statut des OEA, (2008)
Position de l'IRU sur le port obligatoire de la ceinture de sécurité dans les taxis, (2007)
Position de l'IRU sur la proposition de règlement de la Commission européenne en matière d'accès au marché des services de transport par autocar et autobus au sein de l'UE, (2007)
Position de l’IRU concernant la nouvelle proposition de règlement de la Commission européenne établissant des règles communes pour l’accès au marché du transport international de marchandises par route, (2007)
Position de l'IRU sur l'utilisation de l'approche modulaire européenne, adoptée par le Comité de liaison Transport de marchandises de l'IRU auprès de l'UE, (2007)
Position de l'IRU concernant l'accès à la profession de transporteur de personnes et de marchandises par route, (2007)
Position de l'IRU concernant les problèmes pratiques et techniques relatifs au tachygraphe numérique, (2007)
Position de l'IRU sur les aides de minimis pour le secteur des transports, (2006)
Memorandum de l’IRU pour un cadre efficace et équitable concernant l’application des réglements et les contrôles dans le transport routier en Europe et au-delà, (2006)
Résolution de l'IRU sur la distribution de l'Adblue pour permettre aux véhicules utilisant la technique SCR d'atteindre les normes Euro IV et Euro V, (2006)
Position de l'IRU sur les arrangements transitoires pour le contrôle de l'introduction du tachygraphe numérique, (2006)
Déclaration de l'IRU de Dubaï " Le Transport Routier: Maillon Vital Du Progrès! ", (2006)
Position de l'IRU sur l'interopérabilité des cartes d'accès aux ports, (2006)
Position de l'IRU sur la distribution d'additif AdBlue, (2006)
Position commune de l’IRU sur les poussières atmosphériques liées au transport de marchandises et au transport de personnes, (2006)
Position commune de l'IRU relative au cadre communautaire sur le transport urbain durable de marchandises et de personnes, (2006)
Position de l'IRU sur les poussières atmosphériques, (2005)
Position de l'IRU sur les priorités du CLTM pour les présidences autrichienne et finlandaise de l'UE, (2005)
Résolution sur l'agenda de l'OMC pour le développement adoptée à l'Assemblée générale de l'IRU à Genève, le 4 novembre, (2005)
Déclaration de l'IRU de la Conférence sur la promotion du transport international de marchandises par route adoptée à Pékin, le 27 septembre, (2005)
Position de l'IRU sur le transport routier et le pétrole, (2005)
Position de l’IRU sur le tachygraphe numérique, (2005)
Résolution de la 8e conférence TransEuro de l'IRU sur le transport routier adoptée à Tallinn, (2005)
Position de l’IRU sur la révision a mi-parcours du Livre Blanc de la Commission Européenne, (2005)
Déclaration de l'assemblée générale de l'IRU sur la crise pétrolière actuelle, (2004)
Déclaration de l'IRU de Yokohama : "Transports et Technologies du futur", (2004)
Memorandum de l’IRU sur les services réguliers internationaux par autobus et autocar en Europe, (2003)
Résolution sur la gestion de la demande de transport par la promotion d'options durables de transport collectif de personnes par route, (2003)
Prise de position de l'IRU sur le Livre blanc de la Commission relatif à la politique européenne des transports à l'horizon 2010, (2002)
Déclaration de Bucarest de l'IRU : Marchés émergents - Défis et Opportunités, (2002)
Permettre l'égalité des chances pour tous sur le marché du transport routier, (2001)
Déclaration sur les problèmes structurels du marché des transports routiers internationaux, (2001)
Déclaration d'urgence de l'IRU sur la flambée des prix du carburant en vue de la réunion du Conseil des Ministres des Transports de l'UE le 20.09.00 à Bruxelles, (2000)
Problèmes économiques et sociaux du transport routier, (2000)
Améliorer les infrastructures routières et les flux de trafic, (2000)
Déclaration de l'IRU sur la mobilité au-delà de l'an 2000, (2000)
Vers un cadre de politique paneuropéenne de transport dans le transport pour compte propre, (1999)
Résolution de la 5^ème Conférence est-ouest de l'IRU sur le transport routier de marchandises : Opportunités de coopération est-ouest dans le transport routier de marchandises, (1999)
Prise de position de l'IRU sur l'accord EU/CH relatif au transport terrestre, (1999)
La stratégie de l'IRU pour l'intégration progressive des marchés de transport de fret entre l'UE et les pays candidats à l'adhésion, (1999)
Prise de position de l'IRU relative au projet d'accord sur le transport terrestre entre l'UE et la Suisse, (1998)
Résolution d'urgence de l'IRU relative au projet d'accord entre l'UE et la Suisse, (1998)
Prise de position de l'IRU sur le Livre Blanc intitulé "Des redevances équitables pour l'utilisation des infrastructures" (COM(98) 466), (1998)
Résolution visant l'uniformisation dans les pays de l'Union Européenne des législations relatives au transport national de marchandises par route pour compte d'autrui, (1994)
"Prise de position" politique sur l'accès du secteur privé au marché du transport routier urbain et interurbain de personnes, (1994)
Résolution sur la sauvegarde économique et sociale du transport routier de personnes et de marchandises, (1994)
Résolution visant l'uniformisation dans les pays ayant adhéré à la convention CMR des législations relatives au transport national de marchandises par route pour compte d'autrui, (1994)
Résolution concernant les relations futures entre l'Union Européenne et les pays d'Europe centrale et orientale dans le domaine du transport routier, (1994)
Déclaration sur la coopération future de l'IRU avec l'Organisation Mondiale du Commerce (OMC/WTO), (1994)
Le transport routier : indispensable au développement économique, (1990)
Résolution sur la politique particulière de la Suisse en matière de transport routier, (1987)
Résolution pour la liberté du transport routier international, (1986)
Résolution sur la dégradation des conditions de transport routier international, (1978)
Transport professionnel de voyageurs par la route, (1972)
Politique générale des transports, (1968)
Transports routiers dans le cadre de la Communauté Economique Européenne, (1966)
Memorandum de l'IRU : Politique générale des transports et ses conséquences, (1962)

[ top ]